Bernard Encausse

De: Bernard Encausse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2006-03-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000811883(source JORF)
admission
09 Décembre 200509/12/2005
De: Bernard Encausse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000238383(source JORF)
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: Bernard Encausse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2002
Liste complémentaire
JORFTEXT000000221494(source JORF)
inscription
31 Mars 200231/03/2002
De: Bernard Encausse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000769484(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Encausse (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000342463(source JORF)
inscription
13 Mai 199013/05/1990